Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLE NATUREL
/
Cycle Naturel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cycle Naturel
CYCLE NATUREL, SARL

Numéro de dépôt :
3872545
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
Cycle Naturel de CYCLE NATUREL

Présentation de la marque Cycle Naturel

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLE NATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cycle Naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLE NATUREL domicilié(e) 2 avenue jean jaures - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYCLE NATUREL, M. CORNIL olivier domicilié(e) 2 avenue jean jaures - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque Cycle Naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cycle Naturel est expirée depuis le 8 novembre 2021.

CYCLE NATUREL a également déposé les autres marques suivantes : CYCLE NATUREL


CYCLE NATUREL, SARL - 2 avenue jean jaures - 78500 - SARTROUVILLE - France


CYCLE NATUREL, M. CORNIL olivier - 2 avenue jean jaures - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580712 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Lunettes (optique) ; étuis à lunettes ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.